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Marques déposées par Société en Commandite simple Ths. BACHE-GABRIELSEN
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LOUIS XVI NAPOLEON
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LOUIS XVI NAPOLEON
Société en Commandite simple Ths. BACHE-GABRIELSEN

Numéro de dépôt :
1338146
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
LOUIS XVI NAPOLEON de Société en Commandite simple Ths. BACHE-GABRIELSEN

Présentation de la marque LOUIS XVI NAPOLEON

Déposée le 2 octobre 1985 par Société en Commandite simple Ths. BACHE-GABRIELSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LOUIS XVI NAPOLEON »

Le déposant est Société en Commandite simple Ths. BACHE-GABRIELSEN, domicilié(e) 32, rue de Boston, 16100 COGNAC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque LOUIS XVI NAPOLEON est expirée depuis le 2 octobre 1995.

Société en Commandite simple Ths. BACHE-GABRIELSEN a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PALAIS , EXTRA PR PALAIS ROYAL , DE MURAC


Société en Commandite simple Ths. BACHE-GABRIELSEN - 32, rue de Boston, 16100 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription - Renonciation totale n°17183 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°17183 - Publication au BOPI

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